Apparition au journal officiel Le décret de publication au journal officiel est apparu le 17 Décembre 2016 Décret-de-publication-au-JO-PACTES Articles similaires Remise de dons d’ordinateurs de la part de APPRENTIS SOLIDAIRES dans FAITS MARQUANTS Création de PACTES dans FAITS MARQUANTS PROJET EXPLOR : Séjour en Guinée de Monsieur Jean Sébastien QUELLA expert en gention des déchets biomédicaux dans FAITS MARQUANTS